Les acteurs opérant dans ces domaines ont besoin d’assistance pour les aider à comprendre l’environnement fiscal, réglementaire et légal dans lesquels ils opèrent. Rosemont International peut les aider à trouver des réponses à ces nouvelles questions.
Que vous soyez promoteur d’un ICO, investisseur privé, investisseur institutionnel, ou investisseur professionnel, Rosemont International peut vous accompagner grâce à une équipe de spécialistes composée de :
- Juristes;
- Experts fiscaux;
- Administrateurs de services aux entreprises;
- Experts en fonds ;
- Trustees ;
- Experts en conformité
Nous pouvons vous conseiller sur la structure et le lancement d’un ICO, et vous assister dans la révision du livre blanc.
Selon votre situation/position dans cette nouvelle économie, nous pouvons vous aider à répondre aux questions suivantes:
Promoteurs de ICO:
- Quelle est la meilleure juridiction pour lancer une ICO, et quelle entité utiliser?
- Comment gérer les obligations de compliance/conformité des promoteurs de ICO?
- Quels types d’investisseurs n’ont pas le droit de participer à une ICO?
- Comment sont taxées les participations des promoteurs et les ICO?
- Impôt sur les plus-values, Impôt sur les revenus, TVA?
- Quelles solutions bancaires FIAT sont disponibles pour l’entreprise et pour les fondateurs?
Investisseur privé dans les “crypto”- actifs
- Est-ce que les investisseurs privés sont autorisés à investir dans les crypto/tokens?
- Comment sont taxés les gains/pertes des investisseurs privés? Impôt sur les plus-values, Impôt sur les Revenus, Impôt sur la Fortune, Droit de succession?
- Est-ce que les investisseurs privés en crypto-actifs doivent faire un rapport annuel?
- Qu’arrive-t-il aux actifs d’un investisseur privé en cas de décès?
Investisseurs professionels gérant des “crypto”-actifs
- Est-ce que les investisseurs professionnels peuvent commercer et conseiller des crypto à leurs clients ?
- Comment les investisseurs professionnels en crypto-actifs sont contrôlés ?
- Quelle est la meilleure juridiction pour un fond souhaitant investir dans les crypto ?
- Comment les sociétés/fond de placements collectifs détiennent les actifs crypto ?
- Avec quelles banques les investisseurs professionnels en crypto-actifs peuvent-ils travailler ?
- Quelles sont les obligations des investisseurs professionnels en crypto-actifs en matière de compliance/conformité?
Pour plus de renseignements, merci de contacter votre bureau local.